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Titre
Par ECT 05/12/2009 15:52
Assemblée communale
Les citoyennes et citoyens de la commune de St-Aubin sont convoqués en assemblée communale ordinaire le
Lundi 14 décembre 2009, à 20 h. 15, au Château,
« Espace Louis Vallier »
Les citoyennes et citoyens de la commune de St-Aubin sont convoqués en assemblée communale ordinaire le
Lundi 14 décembre 2009, à 20 h. 15, au Château,
« Espace Louis Vallier »
Tractanda
1. Procès-verbal de la dernière assemblée (ne sera pas lu étant à disposition auprès du Secrétariat communal - article 13 RELC)
2. Budget 2010
2.1. Budget de fonctionnement 2010
a) Rapport de la commission financière
2.2. Budget d'investissements 2010
a) Aménagement d'un collecteur d'adduction d'eau dans le secteur « La Fava » et crédit y relatif
b) Pose de panneaux photovoltaïques au centre sportif et crédit y relatif
c) Rapport de la commission financière
2.3. Approbation des budgets
3. Présentation de la planification financière 2010-2014
4. Adoption des statuts révisés de l'Association intercommunale pour l'épuration des eaux de Domdidier et environs (AIDE) et avenant y relatif
5. Modifications du règlement organique du service de défense contre l'incendie et les éléments naturels
6. Adoption du règlement sur le financement de l'équipement de détail des zones à bâtir
7. Divers
Tous les documents relatifs aux objets à traiter durant l'assemblée peuvent être consultés dix jours avant, au bureau communal, pendant les heures d'ouverture.
Le Conseil Communal